Règlementation

Les arrêtés non permanents

Année 2025

• AM N°01-2025 | Réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Potier et Avenue Foch (PDF)
• AM N°02-2025 | Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Jeanne d’Arc (PDF)
• AM N°03-2025 | Réglementation de la circulation et du stationnement rue Louis Pasteur pour la réalisation du trottoir (PDF)
• AM N°04-2025 | Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Lelling (N°22)
• AM N°06-2025 | Réglementation de la circulation et du stationnement rue d’Usson du Poitou pour des travaux d’éclairage public (PDF)
• AM N°07-2025 | Réglementation de la circulation rue de la Forêt pendant les travaux à d’école « Les Ptits Galibots » (PDF)
• AM N°08-2025 | Réglementation de la circulation au Lieu-dit « Etchmühl » (PDF)
• AM N°09-2025 | Réglementation de la circulation pour suppression poste 250m3 et pose nouveau branchement individuel rue du Potier (PDF)
• AM N°10-2025 | Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Stade pour des travaux d’extension de réseau BT souterrain (PDF)
• AM N°11-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation Impasse du Stade pour terrassement et branchement AEP (PDF)
• AM N°13-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation Rue de la Liberté pour livraison de béton par camion toupie (PDF)
• AM N°15-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation sur la Place du Marché pour l’installation du Bus de l’Entreprenariat (PDF)
• AM N°16-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation durant le Marché aux Puces du 25 mai 2025 par le Folsch Futsal Club (PDF)
• AM N°17-2025 | Réglementation de la circulation pour les travaux de marquage au sol Avenue Foch, Rue Principale et Rue de Metz (PDF)
• AM N°18-2025 | Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public (PDF)
• AM N°19-2025 | Réglementation de la circulation et du stationnement rue Jeanne d’Arc pour des travaux de construction d’un branchement gaz (PDF)
• AM N°20-2025 | Création d’une zone « Dépose Minute » sur le parking arrière du Centre Marcel Martin (PDF)
• AM N°21-2025 | Réglementation de la circulation Avenue de l’Europe et Rue Jean Monet pour des travaux de terrassement (PDF)
• AM N°23-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation Rue des Chênes (N°01 au N°24) pour travaux de nettoyage voirie (PDF)
• AM N°24-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation Rue de la Forêt (N°07 au N°14) pour travaux de débroussaillage (PDF)
• AM N°26-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking du CMM pour la Fête de la Colline de Furst le 11/07/2025 (PDF)
• AM N°27-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking du CMM pour une séance de cinéma en plein air le 25/07/2025 (PDF)
• AM N°28-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking du CMM pour la Fête de la Colline de Furst le 13/08/2025 (PDF)
• AM N°29-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation Avenue Patton et Rue de l’Europe pour des travaux de rabotage de chaussée et pose d’enrobé (PDF)
• AM N°30-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation Rue Gustave Charpentier pour des travaux de rabotage de chaussée et pose d’enrobé (PDF)
• AM N°31-2025 | Réglementation du stationnement et de la circulation Impasse Pasteur (N°01) et Rue d’Usson du Poitou pour terrassement et branchement électrique (PDF)

Les arrêtés permanents

• AM N°1-2005 | Réglementant relatif à l’élagage sur la commune (PDF)
• AM N°2-2000 | Réglement relatif aux animaux errants et dangereux et à la protection des animaux (PDF)
• AM N°4-2022 | Approbation du PCS (PDF)
• AM N°10-2015 | Réglement du marché communal (PDF)
• AM N°15-1997 | Réglement relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (PDF)