Règlementation

Les arrêtés non permanents

Année 2024

• AM N°01-2024 – Réglementation de la circulation rues de Lelling et Fahrweg (PDF)
• AM N°02-2024 – Réglementation de la circulation au lieu-dit « Etchmühl » (PDF)
• AM N°03-2024 – Réglementation de la circulation rue du Château d’eau (PDF)
• AM N°04-2024 – Réglementation de la circulation rue Louis Pasteur (PDF)
• AM N°05-2024 – Réglementation de la circulation parking de la Mairie et de la Poste (PDF)
• AM N°06-2024 – Réglementation de la circulation rue Louis Pasteur (PDF)
• AM N°07-2024 – Réglementation de la circulation Square Émile Bosch pour suppression de branchement gaz (PDF)
• AM N°08-2024 – Réglementation de la circulation durant le marché aux puces du 14 mars 2014 organisé par l’AS. Folschviller Handball (PDF)
• AM N°09-2024 – Réglementation de la circulation Rue Philippe Consigny pour extension réseau BT (PDF)
• AM N°10-2024 – Réglementation de la circulation Impasse Lieutenant Adrien Schmid pour un branchement électrique (PDF)
• AM N°11-2024 – Réglementation de la circulation rue de Metz pour la création d’un branchement gaz (PDF)
• AM N°12-2024 – Réglementation de la circulation rue Philippe Consigny pour terrassement et branchement AEP (PDF)
• AM N°13-2024 – Réglementation de la circulation rue du Stade pour un branchement au réseau d’assainissement (PDF)
• AM N°14-2024 – Réglementation de la circulation au Lieu-dit « Etchmühl » (PDF)
• AM N°15-2024 – Réglementation de la circulation pour travaux de réparation de faïençage et de nids de poule sur RD79 rue de Lelling (PDF)
• AM N°16-2024 – Réglementation de la circulation durant le Marché aux Puces du 1er mai 2024 organisé par l’Amicale du personnel de la commune de Folschviller (PDF)
• AM N°17-2024 – Réglementation de la circulation pour un renouvellement de branchement gaz Rue du Parc (devant le Château Fürst) (PDF)
• AM N°19-2024 – Réglementation de la circulation Rue Pierre Curie pour création d’un branchement gaz (PDF)
• AM N°20-2024 – Réglementation de la circulation Rue d’Alsace pour terrassement et branchement sur vanne AEP (PDF)
• AM N°21-2024 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Europe pour travaux sur le réseau d’assainissement (PDF)
• AM N°22-2024 – Réglementation de la circulation Rue Gustave Charpentier et rue de la Mairie pour pose de fourreaux et d’une armoire Telecom (PDF)
• AM N°25-2024 – Réglementation de la circulation et du stationnement pour le feu d’artifice du 27 juillet 2024 (PDF)
• AM N°24-2024 – Réglementation de la circulation Avenue Foch pour modification et création branchement gaz (PDF)
• AM N°26-2024 – Réglementation de la circulation sur parking du Centre Marcel Martin pour une séance de cinéma en plein air (PDF)
• AM N°27-2024 – Réglementation de la circulation Rue d’Usson du Poitou pour pose poste de DP et canalisations souterraines BT et HTA (PDF)
• AM N°28-2024 – Marché aux Puces  du dimanche 21 juillet 2024 organisé par le Football Club de Folschviller (PDF)

Les arrêtés permanents

• AM N°1-2005 – Réglementant relatif à l’élagage sur la commune (PDF)
• AM N°2-2000 et N°26-2005 – Réglement relatif aux animaux errants et dangereux et à la protection des animaux (PDF)
• AM N°4-2022 – Approbation du PCS (PDF)
• AM N°10-2015 – Réglement du marché communal (PDF)
• AM N°15-1997 – Réglement relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (PDF)