Règlementation

Les arrêtés non permanents

Année 2024

• AM N°01-2024 – Réglementation de la circulation rues de Lelling et Fahrweg (PDF)
• AM N°02-2024 – Réglementation de la circulation au lieu-dit « Etchmühl » (PDF)
• AM N°03-2024 – Réglementation de la circulation rue du Château d’eau (PDF)
• AM N°04-2024 – Réglementation de la circulation rue Louis Pasteur (PDF)
• AM N°05-2024 – Réglementation de la circulation parking de la Mairie et de la Poste (PDF)
• AM N°06-2024 – Réglementation de la circulation rue Louis Pasteur (PDF)
• AM N°07-2024 – Réglementation de la circulation Square Émile Bosch pour suppression de branchement gaz (PDF)
• AM N°08-2024 – Réglementation de la circulation durant le marché aux puces du 14 mars 2014 organisé par l’AS. Folschviller Handball (PDF)
• AM N°09-2024 – Réglementation de la circulation Rue Philippe Consigny pour extension réseau BT (PDF)
• AM N°10-2024 – Réglementation de la circulation Impasse Lieutenant Adrien Schmid pour un branchement électrique (PDF)
• AM N°11-2024 – Réglementation de la circulation rue de Metz pour la création d’un branchement gaz (PDF)
• AM N°12-2024 – Réglementation de la circulation rue Philippe Consigny pour terrassement et branchement AEP (PDF)
• AM N°13-2024 – Réglementation de la circulation rue du Stade pour un branchement au réseau d’assainissement (PDF)
• AM N°14-2024 – Réglementation de la circulation au Lieu-dit « Etchmühl » (PDF)
• AM N°15-2024 – Réglementation de la circulation pour travaux de réparation de faïençage et de nids de poule sur RD79 rue de Lelling (PDF)
• AM N°16-2024 – Réglementation de la circulation durant le Marché aux Puces du 1er mai 2024 organisé par l’Amicale du personnel de la commune de Folschviller (PDF)

Année 2023

• AM N°30-2023 – Réglementation de la circulation sur le parking du Centre Marcel Martin (PDF)
• AM N°31-2023 – Réglementation de la circulation sur le parking du Centre Marcel Martin et la Place du Marché (PDF)
• AM N°32-2023 – Réglementation de la circulation avenue Patton et rue Charpentier (PDF)
• AM N°33-2023 – Réglementation de la circulation avenue Patton et rue de la Forêt (PDF)
• AM N°34-2023 – Réglementation de la circulation avenue Patton et rue de la Forêt (PDF)

Année 2022

• AM N°1-2022 – Réglementation de la circulation rue Foch N°30 (PDF)
• AM N°2-2022 – Réglementation de la circulation rue Schoelcher N°13 (PDF)
• AM N°3-2022 – Réglementation de la circulation rue des Chênes N°24 (PDF)
• AM N°5-2022 – Réglementation de la circulation rues de Catalogne et Provence (PDF)
• AM N°6-2022 – Réglementation de la circulation rue du Potier (PDF)
• AM N°7-2022 – Réglementation de la circulation rue Camille Claudel (PDF)
• AM N°8-2022 – Réglementation de la circulation rue de la Provence N°17 (PDF)
• AM N°9-2022 – Réglementation de la circulation des piétons parcours du silence (Zone du Berfang) (PDF)
• AM N°10-2022 – Réglementation de la circulation impasse des Roses N°28 (PDF)
• AM N°11-2022 – Réglementation de la circulation impasse des Lilas N°2 (PDF)
• AM N°12-2022 – Autorisation de stationnement sur le territoire de la Commune de Folschviller (PDF)
• AM N°13-2022 – Réglementation de la circulation rue du Stade N°12 (PDF)
• AM N°14-2022 – Réglementation de la circulation rue du Parc (PDF)
• AM N°15-2022 – Réglementation de la circulation sur le parking du Centre Marcel Martin (PDF)
• AM N°16-2022 – Réglementation de la circulation rue du Château Fürst N°45 (PDF)
• AM N°17-2022 – Réglementation de la circulation rue de Provence N°7 (PDF)
• AM N°18-2022 – Réglementation de la circulation avenue Patton (PDF)
• AM N°19-2022 – Réglementation de la circulation et du stationnement durant le marché aux puces du 1er mai 2022 organisé par l’Amicale du personnel communal de Folschviller (PDF)
• AM N°20-2022 – Réglementation de la circulation rue du Stade (PDF)
• AM N°21-2022 – Réglementation de la circulation rue du Potier (PDF)
• AM N°22-2022 – Réglementation de la circulation avenue du Général Patton (PDF)
• AM N°23-2022 – Réglementation de la circulation rue du Berfang (PDF)
• AM N°24-2022 – Réglementation de la circulation rue du Parc (PDF)
• AM N°26-2022 – Réglementation de la circulation rue Pierre Curie (PDF)
• AM N°28-2022 – Réglementation de la circulation rue Victor Hugo (fête de l’été) (PDF)
• AM N°31-2022 – Réglementation de la circulation pour le feu d’artifice du 16/07/2022 au parc industriel de Fürst (PDF)
• AM N°32-2022 – Réglementation de la circulation sur le parking du Centre Marcel Martin (PDF)
• AM N°33-2022 – Réglementation de la circulation sur le parking de la Mairie et la Place du marché (PDF)

Les arrêtés permanents

• AM N°1-2005 – Réglementant relatif à l’élagage sur la commune (PDF)
• AM N°2-2000 et N°26-2005 – Réglement relatif aux animaux errants et dangereux et à la protection des animaux (PDF)
• AM N°4-2022 – Approbation du PCS (PDF)
• AM N°10-2015 – Réglement du marché communal (PDF)
• AM N°15-1997 – Réglement relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (PDF)