Règlementation

Les arrêtés non permanents

• AM N°1-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue Foch N°30 (PDF)
• AM N°2-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue Schoelcher N°13 (PDF)
• AM N°3-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue des Chênes N°24 (PDF)
• AM N°5-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rues de Catalogne et Provence (PDF)
• AM N°6-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Potier (PDF)
• AM N°7-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue Camille Claudel (PDF)
• AM N°8-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Provence N°17 (PDF)
• AM N°9-2022 – Règlementation de la circulation des piétons parcours du silence (Zone du Berfang) (PDF)
• AM N°10-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement impasse des Roses N°28 (PDF)
• AM N°11-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement impasse des Lilas N°2 (PDF)
• AM N°12-2022 – Autorisation de stationnement sur le territoire de la Commune de Folschviller (PDF)
• AM N°13-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Stade N°12 (PDF)
• AM N°14-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Parc (PDF)
• AM N°15-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement sur le parking du Centre Marcel Martin (PDF)
• AM N°16-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Château Fürst N°45 (PDF)
• AM N°17-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue de Provence N°7 (PDF)
• AM N°18-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement avenue Patton (PDF)
• AM N°19-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement durant le marché aux puces du 1er mai 2022 organisé par l’Amicale du personnel communal de Folschviller (PDF)
• AM N°20-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Stade (PDF)
• AM N°21-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Potier (PDF)
• AM N°22-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement avenue du Général Patton (PDF)
• AM N°23-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Berfang (PDF)
• AM N°24-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Parc (PDF)
• AM N°26-2022 – Règlementation de la circulation et du stationnement rue Pierre Curie (PDF)

Les arrêtés permanents

• AM N°1-2005 – Règlementant relatif à l’élagage sur la commune (PDF)
• AM N°2- 2000 et N°26-2005 – Règlement relatif aux animaux errants et dangereux et à la protection des animaux (PDF)
• AM N°4-2022 – Approbation du PCS (PDF)
• AM N°10-2015 – Règlement du marché communal (PDF)
• AM N°15-1997 – Règlement relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (PDF)