Règlementation

Les arrêtés non permanents

Année 2025

• AM n°01-2025 – Réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Potier et Avenue Foch (PDF)
• AM n°02-2025 – Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Jeanne d’Arc (PDF)
• AM n°03-2025 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Louis Pasteur pour la réalisation du trottoir (PDF)
• AM n°04-2025 – Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Lelling (N°22)
• AM n°06-2025 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue d’Usson du Poitou pour des travaux d’éclairage public (PDF)
• AM n°07-2025 – Réglementation de la circulation rue de la Forêt pendant les travaux à d’école « Les Ptits Galibots » (PDF)
• AM n°08-2025 – Réglementation de la circulation au Lieu-dit « Etchmühl » (PDF)
• AM n°09-2025 – Réglementation de la circulation pour suppression poste 250m3 et pose nouveau branchement individuel rue du Potier (PDF)
• AM n°10-2025 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Stade pour des travaux d’extension de réseau BT souterrain (PDF)
• AM n°11-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Impasse du Stade pour terrassement et branchement AEP (PDF)
• AM n°13-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Rue de la Liberté pour livraison de béton par camion toupie (PDF)
• AM n°15-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation sur la Place du Marché pour l’installation du Bus de l’Entreprenariat (PDF)
• AM n°16-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation durant le Marché aux Puces du 25 mai 2025 par le Folsch Futsal Club (PDF)
• AM n°17-2025 – Réglementation de la circulation pour les travaux de marquage au sol Avenue Foch, Rue Principale et Rue de Metz (PDF)
• AM n°18-2025 – Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public (PDF)
• AM n°19-2025 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue Jeanne d’Arc pour des travaux de construction d’un branchement gaz (PDF)
• AM n°20-2025 – Création d’une zone « Dépose Minute » sur le parking arrière du Centre Marcel Martin (PDF)
• AM n°21-2025 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Europe et Rue Jean Monet pour des travaux de terrassement (PDF)
• AM n°23-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Rue des Chênes (N°01 au N°24) pour travaux de nettoyage voirie (PDF)
• AM n°24-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Rue de la Forêt (N°07 au N°14) pour travaux de débroussaillage (PDF)
• AM n°26-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking du CMM pour la Fête de la Colline de Furst le 11/07/2025 (PDF)
• AM n°27-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking du CMM pour une séance de cinéma en plein air le 25/07 (PDF)
• AM n°28-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking du CMM pour la Fête de la Colline de Furst le 13/08/2025 (PDF)
• AM n°29-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Avenue Patton et Rue de l’Europe pour des travaux de voirie (PDF)
• AM n°30-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Rue Gustave Charpentier pour des travaux de rabotage de chaussée et pose d’enrobé (PDF)
• AM n°31-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Impasse Pasteur (N°01) et Rue d’Usson du Poitou pour terrassement et branchement électrique (PDF)
• AM n°32-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation pour le feu d’artifice du 16 août 2025 (PDF)
• AM n°33-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation rue Principale (N°31) pour des travaux d’abaissement de trottoir (PDF)
• AM N°34-2025 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Château d’Eau pour des travaux d’élagage (PDF)
• AM N°36-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking du Centre Marcel Martin pour la Fête Patronale (PDF)
• AM N°37-2025 – Réglementation de la circulation au Lieu-dit « Etchmühl » (PDF)
• AM N°38-2005 – Réglementation de la circulation et du stationnement Avenue Foch pour des travaux de branchement au réseau d’assainissement (PDF)
• AM N°39-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation sur la Place du Marché pour l’installation du Bus de l’Entreprenariat (PDF)
• AM N°40-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Rue des Romains pour le terrassement et l’aménagement d’une entrée (PDF)
• AM N°41-2025 – Réglementation du stationnement et de la circulation Avenue Patton pour le terrassement et le remplacement de vanne AEP (PDF)

Les arrêtés permanents

• AM n°1-2005 – Réglementant relatif à l’élagage sur la commune (PDF)
• AM n°2-2000 – Réglement relatif aux animaux errants et dangereux et à la protection des animaux (PDF)
• AM n°4-2022 – Approbation du PCS (PDF)
• AM n°10-2015 – Réglement du marché communal (PDF)
• AM n°15-1997 – Réglement relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (PDF)